Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPRAYCIA
C.N.I. COLLOIDES NATURELS INTERNATIONAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1644850
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2001

Présentation de la marque SPRAYCIA

Déposée le 15 février 1991 par la Société Anonyme (SA) C.N.I. COLLOIDES NATURELS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPRAYCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.N.I. COLLOIDES NATURELS INTERNATIONAL domicilié(e) 129 chemin de Croisset, 76000 ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque SPRAYCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPRAYCIA est expirée depuis le 15 février 2001.

C.N.I. COLLOIDES NATURELS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : GELAMIX , CARRAGEL


C.N.I. COLLOIDES NATURELS INTERNATIONAL, société anonyme - 129 chemin de Croisset, 76000 ROUEN - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Matières colloïdales, gommes végétales carbo-hydrates d'origine végétale destinés aux industries alimentaires et pharmaceutiques; gommes à usage médical

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.